Faire une Carte Grise Collection ?
Posté : ven. 13 sept. 2013 21:06
Bonjour,
Je me pose des questions concernant une demande de CGC auprès de la FFVE. J’ai regardé les pièces demandées pour constituer le dossier mais j’aimerai avoir votre avis ou au moins celui de personne qui sont passées par cette phase.
Voici un passage de ce qui est indiqué dans les documents :
« En cas d’absence de carte grise ou de certificat d’immatriculation, nous fournir la copie de tout élément justifiant l’origine de la propriété du cédant (ancien numéro d’immatriculation ou autre pièce officielle justificative).
A défaut une déclaration sur l’Honneur détaillant l’historique de la possession reprenant les informations minimales :
marque, modèle, type, n° série, immatriculation si vous avez, année de construction »
Mes questions :
1/ Pour une moto sans carte grise, y a-t-il un intérêt quelconque à donner l’immatriculation associée à la FFVE, quand un vendeur certifie sur l’honneur que la moto lui appartient, mais ne connais pas l’historique de la possession ? (en fait, je me demande si ça permet de faire avancer le dossier ou si cela risque de le bloquer si on retrouve un nom qui ne correspond pas au vendeur )
2/ Pour une moto en mauvais état esthétique, vaut-il mieux refaire entièrement la moto avant de prendre les photos pour validation du dossier ? (ça me paraît logique de la refaire avant, mais c’est plus long pour l’obtention du sésame…)
Merci pour vos réponses,
Je me pose des questions concernant une demande de CGC auprès de la FFVE. J’ai regardé les pièces demandées pour constituer le dossier mais j’aimerai avoir votre avis ou au moins celui de personne qui sont passées par cette phase.
Voici un passage de ce qui est indiqué dans les documents :
« En cas d’absence de carte grise ou de certificat d’immatriculation, nous fournir la copie de tout élément justifiant l’origine de la propriété du cédant (ancien numéro d’immatriculation ou autre pièce officielle justificative).
A défaut une déclaration sur l’Honneur détaillant l’historique de la possession reprenant les informations minimales :
marque, modèle, type, n° série, immatriculation si vous avez, année de construction »
Mes questions :
1/ Pour une moto sans carte grise, y a-t-il un intérêt quelconque à donner l’immatriculation associée à la FFVE, quand un vendeur certifie sur l’honneur que la moto lui appartient, mais ne connais pas l’historique de la possession ? (en fait, je me demande si ça permet de faire avancer le dossier ou si cela risque de le bloquer si on retrouve un nom qui ne correspond pas au vendeur )
2/ Pour une moto en mauvais état esthétique, vaut-il mieux refaire entièrement la moto avant de prendre les photos pour validation du dossier ? (ça me paraît logique de la refaire avant, mais c’est plus long pour l’obtention du sésame…)
Merci pour vos réponses,